Mentions légales
MENTIONS LÉGALES – LY’D BIJOUX
1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site Internet est édité par :
- Nom de l’entreprise : CHEVALIER AURELIE
- Nom commercial : Ly’d Bijoux
- Forme juridique : Entrepreneur individuel
- Adresse professionnelle : 5 place Centrale, 43210 Bas-en-Basset, France
- Numéro SIREN : 828 559 641
- Numéro SIRET : 828 559 641 00034
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR03 828559641
- Adresse e-mail :lyd.bijoux@gmail.com
- Téléphone : 0624321952
2. DIRECTRICE DE LA PUBLICATION
La directrice de la publication du site est Aurélie Chevalier, en qualité de responsable de l’entreprise Ly’d Bijoux.
3. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site Internet est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site Internet : https://www.shopify.com
4. ACTIVITÉ
Ly’d Bijoux propose à la vente en ligne des bijoux, des accessoires de mode, des sacs, des pochettes, des foulards et d’autres articles proposés sur sa boutique.
Les caractéristiques essentielles des produits, les prix et les conditions de vente sont présentés sur le site.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments composant le site, notamment les textes, photographies, logos, visuels, graphismes et éléments de présentation, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle, dans la mesure où ces éléments bénéficient d’une telle protection.
Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable des titulaires des droits est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Les marques, noms commerciaux et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de son activité, Ly’d Bijoux est susceptible de collecter des données personnelles nécessaires à la gestion des commandes, des paiements, des livraisons, du service client et des communications commerciales lorsque celles-ci sont autorisées.
Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les clients disposent, dans les conditions prévues par la réglementation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition concernant leurs données personnelles.
Pour toute question relative aux données personnelles ou pour exercer leurs droits, les clients peuvent contacter :
E-mail : lyd.bijoux@gmail.com
Les informations détaillées concernant les traitements de données, leurs finalités, leurs durées de conservation et les droits des utilisateurs sont disponibles dans la politique de confidentialité du site.
7. COOKIES
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi qu’à certaines fonctionnalités de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité.
Lorsque la réglementation l’exige, le consentement de l’utilisateur est recueilli avant le dépôt des cookies concernés. L’utilisateur peut consulter les informations relatives aux cookies et modifier ses choix depuis le dispositif de gestion des préférences disponible sur le site.
Pour davantage d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité et la politique relative aux cookies.
8. RESPONSABILITÉ
Ly’d Bijoux s’efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et actualisées que possible.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les informations publiées sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.
Ly’d Bijoux ne saurait être tenue responsable des difficultés techniques indépendantes de sa volonté affectant temporairement l’accès au site, sans préjudice des droits impératifs des consommateurs.
9. DROIT APPLICABLE
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables.
En cas de litige, les règles légales de compétence des juridictions s’appliquent.